Les points importants du contrat de travaux

Amrani 16/06/2017

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Le contrat de travaux est une support écrit qui a un rôle important car il défini ce que chacun attend de l’autre. Il permettra aux deux parties de se défendre dans le cas d’un malentendu.

 

C’est pourquoi il est nécessaire de rien n’oublier dans sa rédaction et d’y ajouter les moindres détails pour mener à bien tout type de travaux

 

Pour vous faciliter la tache, nous vous avons lister les principaux points que doit contenir un contrat de travaux.

 

L’identité des deux parties prenantes

Il est nécessaire de noter les coordonnées des personnes concernées par le projet. Le contrat représente un acte officiel, il doit mentionner l’objet de l’accord et être signer par les deux parties.

Ces deux personnes étant le client et l’entrepreneur, leurs coordonnées détaillées doivent figurer sur le contrat.A savoir, leur nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ainsi que le l’adresse où à lieu les travaux et le numéro d’inscription de l’entrepreneur à la chambre des métier ou au RCS.

 

Les prestations de services

Le contrat se doit de lister explicitement tous les travaux qui devront être effectués par l’entrepreneur même les plus minimes. Le contrat peut aussi inclure des travaux qui ne seront pas à effectuer afin de délimiter le projet. Il est aussi possible d’inclure des plans, croquis, dessins pour améliorer davantage la précision du contrat.

Ne surtout pas oublier d’inclure le contrat de travail et les autorisations qui seront transmises à l’entrepreneur par le propriétaire avant de commencer quoi que ce soit.

L’ensemble des corps de métier intervenant sur le chantier devront également apparaître sur le contrat.

 

Les conditions de paiement

Le prix final TTC définitif doit être noté sur le contrat. Il devra être accompagné du prix des travaux laissés option si besoin est. Le mode de paiement (versement des acomptes, type de paiement, solde, …) devra aussi être clair.

 

Le planning des travaux

La durée des travaux, les différents jalons, la date de début, la date de fin ainsi que les marges accordées doivent êtres écrit noir sur blanc. Ainsi, il sera facile de suivre l’évolution des travaux jusqu’à qu’il soit terminé.

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